Planification patrimoniale
Vous souhaitez planifier votre succession, soit en vue de diminuer les droits de succession qu’auront à payer vos héritiers à votre décès, soit pour favoriser l’un ou l’autre de vos proches ou encore pour rétablir un équilibre entre vos héritiers.
Plusieurs techniques vous permettent d’organiser judicieusement la transmission de votre patrimoine en vue d’atteindre ces différents objectifs, comme par exemple :
- Faire une donation mobilière ou immobilière ;
- Rédiger un testament ;
- Modifier votre contrat de mariage ou votre régime matrimonial ;
- Investir avec vos enfants ;
- Penser à vos petits-enfants ;
- Créer une Fondation, une société civile ou une société patrimoniale, etc…
Ces différentes solutions peuvent bien entendu se combiner et nécessitent une analyse précise de votre situation personnelle et familiale, ainsi que de votre situation patrimoniale.
Attention : établir sa résidence principale hors de France est un acte grave. Nous vous recommandons alors une étude approfondie des conséquences civiles et fiscales d'un déménagement transfrontalier (>>> quelques précisions concernant la Belgique).
L'office Duchange & Associés peut vous accompagner afin d' organiser au mieux la transmission de votre patrimoine dans un souci d'équilibre entre vos héritiers. Nous vous permettrons de déployer vos aspirations personnelles tout en minimisant les coûts fiscaux.
Avec nous, vous pourrez aborder des questions de droit international privé, de droit immobilier, de droit des contrats (vente, prêt, mandat, dépôt, fiducie, etc.), de droit des sociétés (de personnes ou de capitaux, holdings, etc.), de droit des biens (usufruit, emphytéose et superficie, etc.), de droit de la famille (cohabitations, mariages, séparations, divorces, protection des incapables, adoptions, etc.), de droit administratif (organismes sans but lucratif, fondations, etc.), de droit bancaire et pénal (blanchiment, lois d’amnistie fiscale, recel successoral, etc).
Nous travaillerons en liaison avec vos autres interlocuteurs habituels (expert-comptable, avocat, gérant de portefeuille). Si nécessaire, nous vous proposerons l'intervention de l'un de nos correspondants spécialisés.
